Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
SATLAND
MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS
Numéro de dépôt :
94526849
Date de dépôt :
29/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque SATLAND
Déposée le 29 juin 1994 par MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SATLAND »
Le déposant est MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS, domicilié(e) REGOURD, 46000 CAHORS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) SA - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS - REGOURD, 46000 CAHORS - France
BOUJU DERAMBURE (BUGNION) SA - France
Inscription le 23 février 1995 - RENONCIATION TOTALE n°182222 - Publication au BOPI 1995-02-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48
Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection); de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; satellites.Communications, réception d'émissions de télévision, notamment par satellite; émissions télévisées, diffusion et transmission d'émissions télévisées ou programmes de télévision, notamment par satellite, services de communication ou télécommunication par satellite
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SATLAND"